Droit

Showing 49–72 of 100 results

• Réf : 18712
  NUPIED Nicolas
  1733
  

  Journal des principales Audiences du Parlement, avec les Arrêts qui y ont été rendus. Tome IV

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• Réf : 18711
  JAMET DE LA GUESSIERE
  1733
  

  Journal des principales Audiences du Parlement, avec les Arrêts qui y ont été rendus. Tome III

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• Réf : 18710
  JAMET DE LA GUESSIERE
  1733
  

  Journal des principales Audiences du Parlement, avec les Arrêts qui y ont été rendus. Tome II

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• Réf : 18709
  DU FRESNE Jean
  1733
  

  Journal des principales Audiences du Parlement, avec les Arrêts qui y ont été rendus. Tome I

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• Réf : 18679
  D'ARGENTRE Bertrand
  1748
  Edition originale

  Coutumes générales du Païs et Duché de Bretagne. Tome III – Édition originale.

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• Réf : 18678
  D'ARGENTRE Bertrand
  1745
  Edition originale

  Coutumes générales du Païs et Duché de Bretagne. Tome I – Édition originale.

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• Réf : 18677
  POULLAIN DU PARC
  1737
  Edition originale

  Journal des Audiences et Arrests du Parlement de Bretagne. Tome 1.

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• Réf : 18074
  FONTAINNE Jules
  1852
  Edition originale

  Code des orfevres, bijoutiers, horlogers, et autres marchands, d’or et d’argent.

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• Réf : 17888
  NIEPCE Léopold
  1885
  Edition originale

  La Magistrature lyonnaise – 1771 à 1883 – Édition originale.

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• Réf : 17867
  GIRARD D. - FROMAGE J.-B.
  1836-1833
  

  Manuel des Contributions Indirectes et des Octrois. Suivi du : Premier Supplément.

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• Réf : 17823
  PIGEAU Eustache-Nicolas
  1807
  Edition originale

  La Procédure Civile des Tribunaux de France, démontrée par Principes, et mise en Action par des Formules. 2 volumes – Édition originale.

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• Réf : 17493
  LABORDE-LACOSTE Marcel
  1947-1949
  

  Exposé méthodique de Droit Civil, conforme aux programmes des examens de Licence en Droit. 3 volumes.

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• Réf : 17318
  CHATIN Paul
  1906
  

  La Chasse à Courre.

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• Réf : 16247
  SAINT VAST Louis Olivier de
  1777
  

  Commentaire sur les Coutumes du Maine et d’Anjou. Tome 1.

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• Réf : 16007
  CAMBOLAS Jean de
  1681
  

  Décisions notables sur diverses questions du Droit, jugées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, divisées en six Livres.

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• Réf : 15956
  COLLECTIF
  1844
  

  Procès-Verbaux des Séances de la Chambre des Représentants. (Cent-Jours)

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• Réf : 13995
  LAYA Alexandre
  1845
  

  Droit anglais. 2 volumes.

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• Réf : 18619
  JOUSSE Daniel
  1772
  Edition originale

  Commentaire sur l’ordonnance des eaux et forets du mois d’aout 1669 – Édition originale.

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• Réf : 18615
  PHILLIPS Richard
  1819
  Edition originale

  Des pouvoirs et des obligations des jurys – Édition originale.

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• Réf : 16095
  BOUTARIC François de
  1738
  

  Les Institutes de Justinien conférées avec le Droit François, divisés en quatre Livres.

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• Réf : 13418
  JOUSSE Daniel
  1769
  Edition originale

  Traité de la juridiction, volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d’église – Édition originale.

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• Réf : 13417
  POTHIER Robert Joseph
  1770
  

  Traité du Douaire.

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• Réf : 11386
  POTHIER Robert Joseph
  1776
  

  Traité du Droit d’Habitation, pour servir d’Appendice au Traité du Douaire; Traité des Donations entre mari et femme et du Don mutuel.

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• Réf : 18617
  SALLE Jacques-Antoine
  1754
  Edition originale

  L’esprit des deux ordonnances de Louis XV sur les substitutions et sur le faux – Édition originale.

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