Droit

Showing 73–96 of 115 results

• Réf : 13417
  POTHIER Robert Joseph
  1770
  

  Traité du Douaire.

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• Réf : 11386
  POTHIER Robert Joseph
  1776
  

  Traité du Droit d’Habitation, pour servir d’Appendice au Traité du Douaire; Traité des Donations entre mari et femme et du Don mutuel.

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• Réf : 18617
  SALLE Jacques-Antoine
  1754
  Edition originale

  L’esprit des deux ordonnances de Louis XV sur les substitutions et sur le faux – Édition originale.

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• Réf : 13952
  JUSSIEU DE MONTLUEL (François Joseph Mamert)
  1760
  

  Instruction facile sur les Conventions.

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• Réf : 11167
  POTHIER Robert Joseph
  1765
  

  Traité des Contrats de Louage maritimes.

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• Réf : 10823
  POTHIER Robert Joseph
  1771
  

  Traité du Contrat de Louage.

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• Réf : 10821
  POTHIER Robert Joseph
  1773
  

  Traité du Contrat de Constitution de Rente. Traité du Contrat de Change.

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• Réf : 10819
  POTHIER Robert Joseph
  1772
  

  Traité du Contrat de Vente.

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• Réf : 10816
  POTHIER Robert Joseph
  1770
  

  Traité de la Communauté. 2 volumes.

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• Réf : 8582
  PERRAY Michel du
  1720
  

  Traité historique et chronologique des dixmes.

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• Réf : 14446
  PROUDHON Pierre Joseph
  1863
  

  Si les Traités de 1815 ont cessé d’exister ? Actes du futur Congrès.

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• Réf : 2793
  FONTGALLAND Anatole de
  1900
  

  Le Droit Rural, revue mensuelle des Associations Agricoles.

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• Réf : 17579
  GARCON Maurice
  1955
  

  Plaidoyer contre Naundorf.

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• Réf : 7940
  SCHERER
  1927
  

  Principales différences entre le Code Napoléon (1804) et le Code Guillaume (1900).

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• Réf : 7929
  MOUQUIN
  1920
  

  La loi allemande du 7 Mai 1874 sur la presse (thèse).

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• Réf : 7926
  DUBARLE Léon
  1872
  

  De l’organisation judiciaire en Prusse.

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• Réf : 7837
  MORHAIN
  1886
  

  De l’empire allemand – Sa constitution, son administration.

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• Réf : 7236
  CHAUVEAU Adolphe
  1860
  

  De la procédure de l’ordre – Commentaire de la loi du 21 mai 1858.

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• Réf : 6878
  ROLIN Jean
  1950
  Edition originale

  Drogues de police – Édition originale.

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• Réf : 3158
  PECHART - CARDON
  1832
  

  Formulaire général, ou modèles d’actes. 2 volumes.

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• Réf : 2414
  BARREAU
  1845
  

  Le magnétisme humain en cour de Rome et en cour de cassation.

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• Réf : 2290
  GARSONNET
  1901
  

  Précis de procédure civile.

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• Réf : 1489
  GUICHARD
  1811
  

  Jurisprudence Hypothécaire. 3 volumes.

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• Réf : 11437
  COLLECTIF
  1807
  

  Lois et Actes du Gouvernement. Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. (1794)

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