Description
Et l’influence de la Législation de ce Prince, avec des Notes et l’indication des pièces justificatives.
1/établissement du gouvernement féodal, état des personnes, état des terres, justices seigneuriales, procédure judiciaire, combat judiciaire, guerres privées, lois des fiefs, décadence de la féodalité, établissement des communes, changements survenus, état de la France à l’avènement de Saint-Louis.
2/Saint-Louis, abolition du combat judiciaire, des appels, quelques règles propres, des parlements, la puissance législative, cas royaux, ordonnance dite quarantaine le roi, législation civile, législation pénale, réforme des juges, juridictions ecclésiastiques, des monnaies, continuation des réformes, droit romain, croisades, conséquences de la législation de Saint Louis, Charlemagne et Saint-Louis.
Paris, chez l’Huilliet 1822. 255 pages. Ex-libris armoriés de la Morandière et du Plessis.
Reliure demi-basane fauve de l’époque. Dos lisse à faux nerfs doré avec pièce de titre rouge. Pas de rousseur. Un coin cassé. Bon état. Format in-8° (20×13).